Déposée le 13 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Forges du Causse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Combalon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Forges du Causse domicilié(e) Les Mourguettes - 12230 - LA COUVERTOIRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 343 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOALHAT Stéphanie, Denise, Carmen, “ Les Forges du Causse ” domicilié(e) Les Mourguettes - 12230 - LA COUVERTOIRADE - France.
La marque Le Combalon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Combalon est expirée depuis le 13 janvier 2022.
Les Forges du Causse a également déposé les autres marques suivantes : couteau El Camino , Wa
Les Forges du Causse, SARL - Les Mourguettes - 12230 - LA COUVERTOIRADE - France - SIREN 510343114
NOALHAT Stéphanie, Denise, Carmen, “ Les Forges du Causse ” - Les Mourguettes - 12230 - LA COUVERTOIRADE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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